Nature du trouble

Le trouble de voisinage dépend du contexte factuel des parties. Son caractère anormal également.

Par exemple, un chien qui aboie dans une ferme à la campagne ne sera pas considéré comme un trouble anormal de voisinage, alors que tel sera le cas dans un immeuble à appartement.

La jurisprudence foisonne de cas d’espèce extrêmement variés quant aux troubles : animaux (chien, coq…), odeurs, bruit (instrument de musique, chorale), arbres qui sont trop grands etc.

Le juge saisi devra constater que bien que l’auteur du trouble ne commet pas de faute, les conséquences de ce trouble sont telles que l’équilibre devant exister entre les deux propriétés est rompu.
 

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