Nature du trouble

Le trouble de voisinage dépend du contexte factuel des parties. Son caractère anormal également.

Par exemple, un chien qui aboie dans une ferme à la campagne ne sera pas considéré comme un trouble anormal de voisinage, alors que tel sera le cas dans un immeuble à appartement.

La jurisprudence foisonne de cas d’espèce extrêmement variés quant aux troubles : animaux (chien, coq…), odeurs, bruit (instrument de musique, chorale), arbres qui sont trop grands etc.

Mais la théorie trouve aussi à s'appliquer à des cas aux conséquences financières fort importantes : un immeuble qui s'écroule en raison de travaux effectués par un voisin ou sur la voie publique, un bien qui subit les conséquences de l'incendie de son voisin, ou celles découlant d'une inondation.

On peut aussi penser à la perte de valeur d'une parcelle en raison d'une expropriation partielle, ou encore de bruit lié aux trains, aux autoroutes, etc.

 

 

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